Archives de catégorie : Règlementation – Législation

La reglementation chasse sous-marine n’est pas un détail. La respecter, c’est assurer sa sécurité, celle des autres usagers et respecter une éthique qui rend ce sport noble en respectant la faune marine. Partenaire de la Fédération Chasse sous-marine Passion, Chasse-apnee s’informe autant que possible afin de vous délivrer l’information la plus compléte et uniquement basé sur les textes en vigueur. Nos sources d’informations pour cette rubrique sont les Directions interrégionale de la Mer, les Affaires Maritimes et le Journal Officiel.Vous trouverez dans cette rubrique tous les textes à connaitre.
Et Si vous n’avez pas envie de lire les articles de reglementation, voici une vidéo vous résumant la reglementation chasse sous marine en France Métropolitaine

Consultation publique pour le parc national de Port-Cros

Les années passent et chacune voit apparaitre de nouvelles règlementations. Aujourd’hui, la DIRM soumet à la consultation publique un nouveau projet d’arrêté qui concernera toute la pêche loisirs sur le département du Var sur une zone de pas moins de 118 000 hectares. Le contenu de cette consultation publique Le projet d’arrêté préfectoral portant réglementation… Lire la suite »

Arbalète : toute la réglementation pour les nuls

Au vu des propos lus ici ou là concernant les arbalètes et leurs utilisations par des personnes non autorisés par la loi, Je vous fait un petit débrif de la réglementation sur les armes et leur signification pour nos chers arbalètes. Quand je parle reglementation arbalete, je m’appui sur la loi. Attention, certains vont avoir… Lire la suite »

CROSSMED : bilan saison 2015

Comme chaque année, l’heure du bilan pour les interventions du CROSSMED au cours de l’année 2015 est arrivée. Publié hier, il montre encore une fois que les comportements dangereux reste de mise sur l’eau. Toutes les informations sur le bilan 2015.